​

 

قصة العلامة التجارية:   créé en 2016 dans un soucis de developerper l'univers créatif et original de la mode en y apportant de l'UPCYCLING mélanger à un savoir faire artistique original، unique، atypique، inclusif dans le genre et la taille: COSMOARTY = COSMOPOLITAN ARTWORK vous Propose des oeuvres et pièces Artiques،   des tableaux de qualité، vêtements سوائل مختلطة بين الجنسين، أكسسوارات فاخرة، bijoux de luxe des luxe Events centré sur Personal shopping إعادة النظر في متجرune façon الفريد ، nous  Transformons de vieux matériaux en nouveaux objets _cc781905-5cde-3194-bb3b-136badux5cf58d_a neuf etled des new materials ، utiliser des pieces vierges neuve ou vintage customiser، créer ou retransformer en pièces Originales، nous créerons aussi des pièces et accessoires: sacs، pochettes، bijoux en crochet، tricoté _cc781 905-5cde-3194-bb3b-136bad5cf58d_sur mesure à l'aide d'un mannequin couture ou vos mensurations، les matières qui nous inspirent، WAX، Denim، Coton، coquillage، laine، métal، perles، _cc78 -190-53 -136bad5cf58d_recycled wire، PVC، fils électrique، fils de t-shirt recyclé، ... le reste est à venir au fil du temps et des collection at venir، pour que la vie de l'objet se poursuive à travers le temps، en espérant toujours que le customers soit satisfaits notre  équipe fera tous pour vous dans la mesure du possible donc n'hésitez plus، rester connecter à la marque pour connaître les nouveautés et n'hout command COSMOARTY ou nous contacter si besoin.

 

صنع دو في العالم =  Europe + Amerique + Afrique + Asie =نسيج العالم =

COSMOPOLITAN ARTWORK ، حصار اجتماعي في أوروبا. سين وآخرون مارن. 77.

fournisseurs internationaux en matières premières + couture parisienne + ouverture aux communes internationales sélectionnées dans un soucis et gage de quality، dans la plus grande humilité، Justice conscience écologique.

  Les sociétés sont basées en France mais ouverte au monde، petites affaires familiale، qui nous l'espérons grandira avec vous .................. .................

 

CONDITION GENERAL DE VENTE _ CGV

 

بريامبل

 

Les présentes condition générales de ventes s'appliquent à toutes les ventes conclues sur le site internet COSMOARTY

 

Le site internet:https://www.cosmoarty.fr/أسس الدستور  :

 

° 2 Entreprises Réunis sous le même nom COSMOARTY 

° Siret 1: 8190 7117 6000 21 (الفنون الجميلة / الفنون والحرف اليدوية / الأعمال الإلكترونية)     _cc781905-5cde-3194_bcc3fc -3194-bb3b-136bad5cf58d_     statut: الفنان - auteure

° Siret 2: 8190 7117 6000 13 (أزياء / جواهر / إكسسوارات / تصفيفة الشعر).

° siège المسكن الاجتماعي au 1 rue Philippe de Vitry 77100 Meaux / Seine - et - marne / إيل - دو - فرنسا / فرنسا.

° e-mails pro:     كوزمارتي@ icloud.com                  Cosmoartysociety@gmail.com 

° هاتف: +336 70 99 46 22

 

Le site يقوم بتسويق المنتجات suivant: oeuvres d'arts (tableaux) ، و Prestations de services coiffures de luxe ،

زينة وإكسسوارات ، أنابيب بيجو. يجب على العملاء أن يتجنبوا التعامل مع الشروط العامة وتجنبها. La validation de la commande vaut donc Acceptation des terms générales de vente.

 

المادة 1 -المبادئ

 

Les présentes terms générales expriment l'intégralité desissions des parties. En ce sens l'acheteur est réputé les accepter sans réserve. Les présentes condition générales de vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres etres and notamment celles القابلة للتطبيق في مجال التهوية في magasin ou au moyen d'autres circuits de Distribution and de trade. Elles sont accessibles sur le site internet Cosmoarty et prévaudront، le cas échéant، sur toute autre version or tout autre document contradictoire. Le vendeur et l'acheteur conviennent que les présentes CGV régissent Excissent Leur العلاقة. Le vendeur se réserve le droit de modifier ponctuellement ses CGV. تطبيق Elles Seront dès leurs mise en ligne. Si une condition de vente venait à faire défaut، elle serait يُنظر إلى استخداماته في الواقع في قطاع الهواء في المسافة دون المجتمع في فرنسا.

لا يمكن تطبيق Les présentes CGV على المؤسسات التجارية الطويلة.

 

المادة 2 -كونتينو

 

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et الالتزامات المفروضة على الأطراف في كادر العمل في مجال الأعمال والهيئات والمقترحات على أساس البائعين على الإنترنت وجزء من موقع الإنترنت Cosmoarty.

Les présentes condition ne القلق que les achats effectués sur le site de Cosmoarty et livrés à l'international. Pour toute livraison à l'international ou DOM-TOM، il convient d'adresser un message pour vous informer sur les droits de douanes qui s'appliquent dans certains pays à l'adresse e-mail suivantecosmoartysociety@gmail.com afin d'adapter

vos frais de livraisons 🚚 ou un message automatique vous sera adressé pour vous expliquer vos frais de livraisons.

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القضايا المتعلقة بالمنتجات suivants:

 

Tableaux d'arts / vêtements & accessoires couture créative / bijoux faits mains ...

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Les Préprations de coiffure sont Exclusive réaliser en ile de France pour le moment.

 

 

 

 

المادة 3 -معلومات pré-contractuelles

 

استعادت L'acheteur تجنب الاتصال في الاتحاد الأوروبي ، والتحضير المسبق لمرور القيادة والاستنتاج من عقد التحكم ، وقاعدة التحكم والتشمل ، و des présentes CGV et de toutes information listées à l'article L.221-5 du code de la consommation.

 

Sont ينقل à l'acheteur، de manière claire et Includéhensible، les information suivantes:  

- les caractéristique essentielles du bien ؛

• le prix du bien et / ou le mode de calcul du prix؛

• S'il y'a place، tous les frais supplémentaires de transport، de livraison ou d'affranchissement et tous les autres frais éventuels exigibles؛

• En l'absence d'execution immédiate du contat، la date ou le délai auquel le vendeur s'engage à livrer le bien، quel que soit son prix؛

• معلومات الأقارب à l'identité du vendeur، ses coordonnées postales، téléphoniques et électroniques، ses activités celles members aux garanties légales، aux fonctionnalités du contenu numérique et le cas échéant، à son intéropérabérabilité، de légales توفر الضمانات وشروط العقود المبرمة.

 

المادة 4 -لا كوماندي

 

L'acheteur a la posibilité de passer sa commande en ligne، à partir du index en ligne et au moyen de formire qui y figure، pour tout produit، dans la limites des stock disponibles. L'acheteur sera informé de toute indisponibilité du produit ou de la préstations commandé.

Pour que la commande soit validée، l'acheteur devra accepter، en cliquant à l'endroit indiqué، les présentes condition générales. Il devrai aussi choisir l'adresse et le mode de livraison، et enfin valider le mode de paiement.

La vente sera تعتبر Comme définitive:

• après l'envoi à l'acheteur de la Confirm de l'acceptation de la commande par le vendeur par courrier électronique؛  

• Et après encaissement par le vendeur de l'intégralité du prix.

 

طلب قبول الجائزة ووصف المنتجات الموزعة في الهواء. نزاع حول نقطة التدخل في الكوادر العاملة في التغيير والضمانات المذكورة. Dans certains cas، notamment de paiement، adresse erronée or autre problème sur le compte de l'acheteur، le vendeur se réserve le droit de bloquer la commande de l'acheteur de l'acheteur jusqu'à la résolution du problème.

صب الأسئلة والأقارب au suivi d'une commande، l'acheteur peut appeler le numéro suivant: +336 70 99 46 22 (coût d'un appel local)، aux jours et horaires suivants: mardi au samedi de 9h-20h، ou envoyer un mail au vendeur à l'adresse mail suivante: cosmoarty@ icloud.com

 

المادة 5 -التوقيع électronique

 

La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire de l'acheteur er la validation finale de la commande vaudront preuve de l'accord de l'acheteur:

- exigibilité des sommes dues au tyre du bon de commande ؛

• التوقيع والقبول الصريح للعمليات الفعالة.

في حالة الاستخدام الاحتيالي لاستخدام البنك الانتقائي ، l'acheteur est invité، dès le constat de cette use، à contacter le vendeur au numéro de teléphone suivant: +336 70 99 46 22

​

Horaires d'ouverture à voir en page d'accueil.

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المادة 6 -تأكيد الأمر

 

Le vendeur fournit à l'acheteur une definitely de commande، par messagerie électronique.

 

المادة 7 -صفقة Preuve de la

 

Les Registres Informatisés، Conservés dans les systèmes Informatiques du vendor dans des Conditions أسباب الأمن، Seront يعتبر اتصالات سابقة للاتصالات، des Commandes et des paiements interenus entre les Party. L'archivage des bons de commande et des Factures est Effué sur un دعم قوي ودائم منتوج على طراز سابق.

 

المادة 8 - معلومات عن المنتجات

 

المنتجات ذات الطابع الخاص على أساس CGV لا تزال قائمة على موقع الإنترنت من البائعين وغيرهم من المنتجات الخاصة بالبيع والخبرات على مستوى البائع. لا تقترح Ils dans la limite des stock disponibles.

المنتجات ليست ديكريست وريسينت أفيك لا بالإضافة إلى الدقة الكبيرة الممكنة. Toutefois، si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation، la responsabilité du vendeur ne pour erêtre engagée. الصور الفوتوغرافية للمنتجات التي لا تحتاج إلى عقد.

 

المادة 9سباق الجائزة الكبرى

 

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix at tout moment mais s'engage at appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande، sous réserve de disponibilité à cette date. ليس prix sont indiqués في اليورو. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison، Facturés en supplément، et indiqués avant la validation de la commande. ينطبق هذا القانون على جائزة واحدة فقط في مجال القيادة والتغيير على التلفزيون المطبق على المنتجات الآلية للتلفزيون. ضرائب Si une ou plusieurs أو المساهمات ، notamment environnementales ، venaient à être crées ou modifiées، en hausse comme en baisse، ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des produits.

 

المادة 10الوضع de paiement 

 

Il s'agit d'une commande avec التزام بالدفع ، وهو ما يعني أنه لا يمكن تمريره في أمر القيادة.

Pour régler sa commande، l'acheteur dispose، à son choix، de l'ensemble des mods de paiement mis à sa rédé le vendor et listés sur le site du vendor. L'acheteur garantit au vendeur qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui، lors de la validation du bon de commande. Le vendeur se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement de carte bancaire de la part des organismes accrédités ou en cas de non-paiement. Le vendeur se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

Le paiement du prix s'effectue en totalité au jour de la commande، selon les modalités suivantes: cartes bancaires.

 

 

 

 

المادة 11Disponibilité des produits - Remboursement - Résolution

 

Sauf en cas de force majeur ou lors des périodes de fermeture de la boutique en ligne qui seront clairement annoncées sur la page d'accueil du site، les délais d'expédition seront، dans la limite des stock disponibles، ceux indiqués ci-dessous. Les délais d'expédition Courent à compter de la date d'enregistrement de la commande indiquée sur le mail de Confirm de le commande.

 

Pour les livraisons en France et en Corse، le délai est de 2 jours à 1 semaine à compter du jour suivant celui o٪ l'acheteur a passé sa commande، selon les modalités suivantes colissimo. Au plus tard ، le délai sera de 30 jours ouvrables après la term du contat. Pour les livraisons internationales les modalités de transports seront précisées à l'acheteur au cas par cas. En cas de non-respect de la date ou le délai de livraison convu، l'acheteur devra، avant de rompre le contan، enjoindre au vendeur d'executer celui-ci dans un délai supplémentaire reasonable. A défaut d'execution at l'expiration de ce nouveau délai، l'acheteur pourra librement rompre le contat. L'acheteur devra الإنجاز الرسمي المتتالي على أساس خطاب الاتهام أو التراجع عن الدعم الدائم.

يعتبر Le contat sera comme résolu à la réception par le vendeur de la lettre ou de l'écrit l'informant de cette résolution، sauf si le pro s'est exécuté entre temps. L'acheteur pourra cependent résoudre immédiatement le contat. Dans ce cas، lorsque le contat est résolu، le vendeur est tenu de rembourser l'acheteur de la totalité des sommes versées، au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle le contat a été dénoncé. En cas d'indisponibilité du produit commandé، l'acheteur en sera informé au plus tôt et aura la posibilité d'annuler sa commande. L'acheteur aura alors le choix de requester soit le remboursement des sommes versées dans les 14 jours au plus tard de leur versement، soit l'échange du produit.

 

المادة 12Modalités de livraison

 

La livraison s'entend du transfert au consommateur de la امتلاك اللياقة البدنية ومراقبة الجسم. الكوماندوز المنتجون ليسوا أفرادًا للوضعيات والموجزات الجاهزة. المنتجات لا تفرز على الإطلاق في كتابتك الخاصة عن طريق l'acheteur sur le bon de commande ، l'acheteur devra veiller à son precitude. Tout colis renvoyé au vendeur à reason d'une adresse de livraison erronée or incomplète sera دقة. Tout colis renvoyé au vendeur à cause d'une adresse de livraison erronée or incomplète sera réexpédié aux frais de l'acheteur. L'acheteur peut، à sa demande، obtenir l'envoi d'une Facture à l'adresse de Facturation et non à l'adresse de livraison، en validant prévue à cet effet sur le bon de commande.

 

Si l'acheteur est absent le jour de la livraison، le livreur laissera un avis de passage dans la boite aux lettres، qui permettra de retirer le colis aux place et délai indiqués. Si au moment de la livraison، l'emballage d'origine est abîmé، déchiré، ouvert، l'acheteur doit alors vérifier l'état des articles. S'ils ont été endommagés، l'acheteur doit impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert endommagé). L'acheteur doit indiquer sur le bon de livraison et sous forme de réserves manuscrites مرافقين توقيع toute anomalie بخصوص la livraison (avarie، produit manquant par rapport au bon de livraison، colis endommagé، produits cassés…). تأثير القانون ، أو une personne autorisée par lui ، a signé le bon de livraison. L'acheteur devra alors Confirmer par courrier recommandé ces réserves au transporteur au plus tard dans les deux jour ouvrables suivant laeption du ou des articles et transmettre une copie de ce courrier par fax or simple courrier au vendeur à l'adresse indiquée dans les Mentions موقع légales du. Si les produits nécessitent d'être renvoyés au vendeur، ils doivent faire l'objet d'une requeste de retour auprès du vendeur dans les 14 jours suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être Acceptée. Le retour du produit ne pourra être Accepté que pour les produits dans leur état d'origine (emballage، accessoires، note ...).

 

المادة 13أخطاء دي ليفرايسون

 

L'acheteur devra formuler auprès du vendeur le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison، toute réclamation d'erreur de livraison et / ou de non Complité des produits en nature ou en qualité parapport a indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée. La réclamation pourra être faite، au choix de l'acheteur:  

• رقم الهاتف الفرعي رقم: +336 70 99 46 22

• اسم البريد الإلكتروني à l'adresse suivante:كوزمارتي@ icloud.com

إعادة التأهيل غير الفعّالة في إطار المنافسات والأحداث الجارية والجوائز التي تم الحصول عليها من قبل البائعين والمسؤولين عن المسؤولية تجاه الأعمال. A réception de la réclamation، le vendeur attribuera un numéro d'échange du ou des produits careés et le communiquera par email à l'acheteur. L'échange d'un produit ne peut تجنب بدلًا من الإسناد لأرقام التغيير. En cas d'erreur de livraison ou d'échange، tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné au vendor dans son ensemble et dans son emballage d'origine، en colissimo recommandé UPS pour l'international، à l'adresse suivante: 1 rue Philippe de Vitry 77100 Meaux les frais de retour seront à la charge de l'acheteur.

 

المادة 14ضمان المنتجات

 

14-1Garantie légale de Complité

 

Le vendeur est garant de la Complité du bien vendu au contat، permettant à l'acheteur de formuler de formuler une requeste au titre de la garantie légale de Complité prévue aux articles L.217-4 et suivants du code de la consommation.

En cas de mise en oeuvre de la garantie légale de configité، il est rappelé que:  

 

• l'acheteur bénéficie d'un délai de 2 ans à compter de la délivrance du bien pour agir؛

• L'acheteur peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien، sous réserve des terms de coût prévues par l'article l.217-17 du code de la consommation ؛

• L'acheteur n'a pas à apporter la preuve de la non-Complité du bien durant les 24 mois en cas de biens neufs suivant la délivrance du bien.

 

14-2Garantie légales des vices cachés 

 

مواد المطابقة 1641 وما يليها من الكود المدني ، والبائع هو ضمان الرذائل المخبأ المؤثر على المنتج. Il appartiendra à l'acheteur de prover que les vices are la vente du bien et sont de nature à rendre le bien غير المناسب à l'usage auquel il estiné. Cette garantie doit être mise en oeuvre dans un délai de deux ans à compter de la découvert du Vice.

L'acheteur peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix concément at l'article 1644 du code civil.

 

المادة 15Droit de rétractation

 

L'acheteur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la date de livraison de sa commande pour retourner tout article ne lui convant pas et student l'échange ou le remboursement sans pénalité à l'exception des frais de retour à la charge دي l'acheteur.

لا يعود تأثيره فعالاً على الإطلاق.

 

المادة 16الملكية الفكرية

 

Le contenu du site internet reste la propriété du vendeur، seul titulaire des droits de propriété intellectuelle sur ce contenu. الأعمال المتوافقة مع عدم التدخل في الاستخدام المستمر للمحتوى ؛ الاستنساخ الكامل للحالات الطرفية هو الحد الأقصى من التشدد بين الأطراف وآخرون عرضة لمكونات مكافحة الاحتكاك.

 

المادة 17Informatiques et Libertés

 

Les données nominatives fournies par l'acheteur sont nécessaires au traitement de sa commande et à l'établissement des Factures. Elles peuvent être Commiqués aux partenaires du vendor Chargés de l'execution et du traitement des information Commiquées par l'intermédiaire du site cosmoarty a fait l'objet d'une décrophone auprès de la CNIL. L'acheteur التخلص من حق الوصول الدائم ، de modification ، de fixification et d'Opposition s'agissant des information le woranant. يمكنك ممارسة الرياضة في الظروف والتجهيزات المتعلقة بالمواقع التجميلية.

 

المادة 18لغة التحكم

 

Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères، seul le texte français ferait foi en cas de litige.

 

المادة 19القانون المعمول به

 

En cas de litige ou de reclamation، l'acheteur s'adressera en Priorité au vendor pour obtenir une solutionible or un court compétent le tribunal judiciaire.

 

المادة 20الوساطة وتنظيم التقاضي

 

L'acheteur peut recourir à une mediation Convention، notamment auprès de la Commission de la Médiation de la consommation of auprès des sessiation Sectorielles الموجودة.

 

ملحق:

 

صيغة FORMULAIRE DE RETRACTATION

 

À الإكمال par le consommateur، et à encoyer par lettre recommandée avec accusé deeption dans un délai بحد أقصى 14 jours suivant la date de finish du concat de prestation.

 

 

 

 

Formulaire de Rétractation

 

A l'attention de la société: COSMOARTY (société famillial DJAKA)

الموقع في: 1 شارع فيليب دي فيتري 77100 MEAUX

هاتف: +336 70 99 46 22

بريد :sarahmiloh@icloud.com

 

Je vous notifie، par la présente ma rétractation du contant portant …………… .. commandée le: ……….

 

Prénom et Nom du consommateur: ……… ..

Adresse du consommateur: ……

 

تاريخ : ………….

 

Signature du consommateur

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