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ブランドストーリー. et la taille : COSMOARTY = COSMOPOLITAN ARTWORK vous proposal des oeuvres et pièces artistiques,  des tableaux de qualité , vêtements 男女混合流体, アクセサリー, bijoux de luxe アクセス可能 & luxe プレミアム neuf et recyclé ainsique des events centré sur personal shopping revisité d'une façon unique , nous  transformons de vieux matériaux en nouveau objets  à neuf et des materiaux neuf en new artist upcycled with vintage material 混合. 905-5cde-3194-bb3b-136bad5cf58d_sur mesure à l'aide d'un mannequin couture ou vos mensurations , les matières qui nous inspirent, WAX, Denim, Coton, coquillage, laine, métal, perles, _cc781905-5cde-3194-bb3b -136bad5cf58d_recycled wire , PVC , fils électrique ,fils de T-shirt recyclé,... le reste est à venir au fil du temps et des collections à venir, pour que la vie de l'objet se poursuive à travers le temps , en espérant toujours que le clients soit satisfaits notre  équipe fera tous pour vous dans la mesure du possible donc n'hésitez plus, rester connecter à la marque pour connaître les nouveautés et n'hésitez surtout pas à commandez chez COSMOARTY ou nous contacter si besoin .

 

Du Made in World =  Europe + Amerique + Afrique + Asie =世界の生地＝

COSMOPOLITAN ARTWORK、ヨーロッパを拠点とするシージ ソーシャル。セーヌとマルヌ。モー 77 .

fournisseurs internationaux en matières premières + couture parisienne + ouverture aux Collaborations internationales selectionnées dans un soucis et gage de qualité, dans la plus grande humilité , Justice Conscience écologique.

  Les sociétés sont baseées en France mais ouverte au monde, petites Affairses familiale , qui nous l'espérons grandira avec vous .................. ...................

 

コンディション GENERAL DE VENTE _ CGV

 

プレアンブル

 

Les présentes conditions générales de ventes s'appliquent à toutes les ventes conclues sur le site internet COSMOARTY

 

サイト インターネット :https://www.cosmoarty.fr/est constitué de   :

 

° 2 Entreprises réunis sous le même nom COSMOARTY 

° Siret 1 : 8190 7117 6000 21 ( Fine Arts / arts & artisanat / e-business )      _cc781905-5cde -3194-bb3b-136bad5cf58d_     状態: 芸術家 - 作家

° Siret 2 : 8190 7117 6000 13 ( ファッション / 宝石 / アクセサリー / ヘアスタイル ).    _cc781905-5cde-3194-bad5cfentred_bb3b-56

° siège social domicilié au 1 rue Philippe de Vitry 77100 Meaux/seine-et-marne/ile-de-france/FRANCE.

° プロの電子メール:    宇宙人@icloud.com                  Cosmoartysociety@gmail.com 

° 電話 : +336 70 99 46 22

 

ル・サイトは製品を商品化している: oeuvres d'arts (tableaux), prestations de services coiffures de luxe,

vêtements & accessoires, bijoux faits mains . Le client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les conditions générales de vente antérieurement à la passation de sa commande. La validation de la commande vaut donc acceptation des conditions générales de vente.

 

第1条 -原則

 

Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des委任状 des 当事者. En ce sens l'acheteur est réputé les accepter sans reserve. Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions et notamment celles applieds pour les ventes en magasin ou au moyen d'autres circuit de distribution et de Commercialisation. Elles sont accesses sur le site internet Cosmoarty et prévaudront, le cas echéant, sur toute autre version ou tot autre document conflictoire. Le vendeur et l'acheteur conviennent que les présentes CGV régissent 排他的な関係。 Le vendeur se reserve le droit de modifier poctuellement ses CGV. Elles seront applieds dès leurs mise en ligne. Si une condition de vente venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont leur siege en France.

Les présentes CGV sont applied tout au long la durée de vie de ses 2 entreprises .

 

第2条 -コンテヌ

 

Les présentes CGV ont pour object de définir les droits et objets des parts dans le cadre de la vente en ligne de biens et prestations proposés par le vendeur à l'acheteur, à partir du site Internet Cosmoarty.

Les présentes conditions ne conrecent que les achats effectués sur le site de Cosmoarty et livrés à l'international . pour tote livraison à l'international ou DOM-TOM, il convient d'adresser un message pour vous informer sur les droits de douanes qui s'appliquent dans certains pays à l'adresse e-mail suivantecosmoartysociety@gmail.com afin d'adapter

vos frais de livraisons 🚚 ou un message automatique vous sera adressé pour vous expliquer vos frais de livraisons .

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Ces achats Concernent les produits suivants :

 

Tableaux d'arts / vêtements & accessoires couture créative / bijoux faits mains ...

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Les prestations de coiffure sont exclusivement réaliser en ile de France 🇫🇷 pour le moment .

 

 

 

 

第3条 -契約前の情報

 

L'acheteur reconnaît avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande et à la contract du contrat, d'une manière lisible et compréhensible, des présentes CGV et de toutes informations listées à l'article L.221-5 du code deラ・コンソマメーション。

 

Sont transmises à l'acheteur, de manière claire et compréhensible, les informations suivantes : 

- les caractéristique essentielles du bien;

• le prix du bien et/ou le mode de calcul du prix;

• S'il y'a lieu, tous les frais supplementaires de transport, de livraison ou d'affranchissement et tous les autres frais éventuels exigibles;

• En l'absence d'execution immédiate du contrat, la date ou le délai auquel le vendeur s'engage à livrer le bien, quel que soit son prix;

• Les informations relatives à l'identité du vendeur, ses coordonnées postale, téléphoniques et électroniques, ses activités celles relatives aux garanties légales, aux fonctionnalités du contenu numérique et le cas échéant, à son intéropérabilité, à l'existence et aux modalités de mise oeuvre des garanties et autres conditions contractuelles.

 

第4条 -ラ・コマンド

 

L'acheteur a la possibilité de passer sa commande en ligne, à partir du catalog en ligne et au moyen de formulaire qui y figure, pour tout produit, dans la limites des stocks disponibles. L'acheteur sera informé de toute indisponibilité du produit ou de la préstations commandé.

que la commande soit validée, l'acheteur devra accepter, en cliquant à l'endroit indiqué, les présentes conditions générales. Il devrai aussi choisir l'adresse et le mode de livraison, et enfin valider le mode de paiement.

La vente sera considérée comme définitive :

• après l'envoi à l'acheteur de la Confirmation de l'acceptation de la commande par le vendeur par courier électronique; 

• Et après encaissement par le vendeur de l'intégralité du prix.

 

Toute commande vaut Acceptation des prix et de la description des produits disponibles à la vente.論争の要点は、ci-dessousmentenées. Dans certains cas, notamment défaut de paiement, addresse erronée ou autre problème sur le compte de l'acheteur, le vendeur se reserve le droit de bloquer la commande de l'acheteur jusqu'à la resolution du problème.

親族に質問を投げかける au suivi d'une commande, l'acheteur peut appeler le numéro suivant : +336 70 99 46 22 (coût d'un appel local), aux jours et horaires suivants : mardi au samedi de 9h-20h, ou envoyer un mail au vendeur à l'adresse mail suivante : cosmoarty@icloud.com

 

第5条 -署名電子

 

La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire de l'acheteur er la validation finale de la commande vaudront preuve de l'accord de l'acheteur :

- exigibilité des sommes dues au Tire du bon de commande;

• 署名と受諾は、有効な操作を表現します。

En cas d'utilisation cheatuleuse de la carte bancaire, l'acheteur est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter le vendeur au numéro de téléphone suivant : +336 70 99 46 22

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Horaires d'ouverture à voir en page d'accueil.

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第6条 -コマンドの確認

 

Le vendeur fournit à l'acheteur une confirm de commande, par messagerie électronique.

 

第7条 -Preuve de la transaction

 

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques du vendeur dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme preuves de communication, des commandes et des paiements intervenus entre lesparty. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable and Durable pouvant être produit à titre de preuve.

 

第 8 条 - 製品に関する情報

 

Les produits régis par les présentes CGV sont ceux qui figurent sur le site internet du vendeur et qui sont indiqués comme vendus et expédiés par le vendeur. Ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude が可能です。 Toutefois, si des erreurs ou omissions ont p se produire quant à cette présentation, la responsabilité du vendeur ne pourrait être engagee. Les Photographies des produits ne sont pas contractuelles.

 

第9条 -賞

 

Le vendeur se reserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande, sous réserve de disponibilité à cette date. Les prix sont indiqués en euros. Ils ne tiennant pas compte des frais de livraison, facturés en supplement, et indiqués avant la validation de la commande. Les prix tiennant compte de la TVA applied au jour de la commande et tot changement du taux applied TVA sera automatiquement répercuté sur le prix des produits de la Boutique en ligne. Si une ou plusieurs tax ou contributions, notamment environmenttales, venaient à être crées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des produits.

 

第10条 -Mode de paiement 

 

Il s'agit d'une commande avec due to paiement, ce qui signifie que la passation de la commande indique implique un règlement de l'acheteur.

pour régler sa commande, l'acheteur dispose, à son choix, de l'ensemble des mode de paiement mis à sa disposition par le vendeur et listés sur le site du vendeur. L'acheteur garantit au vendeur qu'il dispose des autorisations éventuellement necessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. Le vendeur se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part desoticesofficiellement accrédités ou en cas de non-paiement. Le vendeur se reserve notamment le droit de rejecter d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

Le paiement du prix s'effectue en totalité au jour de la commande, selon les modalités suivantes : cartes bancares .

 

 

 

 

第11条 -Disponibilité des produits - Remboursement - Résolution

 

Sauf en cas de force majeur ou lors des periodes de fermeture de la Boutique en ligne qui seront clairement annoncées sur la page d'accueil du site, les délais d'expédition seront, dans la limite des stocks disponibles, ceux indiqués ci-dessous. Les délais d'expédition courent à compter de la date d'enregistrement de la commande indiquée sur le mail de confirm de le commande.

 

Pour les livraisons en France et en Corse, le délai est de 2 jours à 1 semaine à compter du jour suivant celui o% l'acheteur a passé sa commande, selon les modalités suivantes colissimo . Au plus tard, le délai sera de 30 jours ouvrables après après du contrat. Pour les livraisons internationales les modalités de transports seront précisées à l'acheteur au cas par cas. En cas de non-respect de la date ou le délai de livraison convenu, l'acheteur devra, avant de rompre le contrat, enjoindre au vendeur d'executer celui-ci dans un délai supplementaire raisonnable. A défaut d'execution à l'expiration de ce nouveau délai, l'acheteur pourra librement rompre le contrat . L'acheteur devra accomplir ces formulaités second par lettre avec accusé de reception ou par un écrit sur un autre support Durable.

Le contrat sera considéré comme résolu à la réception par le vendeur de la lettre ou de l'écrit l'informant de cette resolution, sauf si le pro s'est exécuté entre temps. L'acheteur pourra cependant resoudre immédiatement le contrat. Dans ce cas, lorsque le contrat est resolu, le vendeur est tenu de rembourser l'acheteur de la totalité des sommes versées, au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle le contrat a été dénoncé. En cas d'indisponibilité du produit commandé, l'acheteur en sera informé au plus tot et aura la possibilité d'annuler sa commande. L'acheteur aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées dans les 14 jours au plus tard de leur versement, soit l'échange du produit.

 

第12条 -Modalités de livraison

 

La livraison s'entend du transfert au consommateur de la propsity ou du controle du bien . Les produits commandés sont livrés selon les modalités et délai précisés ci-dessus. Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par l'acheteur sur le bon de commande, l'acheteur devra veiller à son accuracy. Tout colis renvoyé au vendeur à cause d'une adresse de livraison erronée ou incomplete sera accuracy. Tout colis renvoyé au vendeur à cause d'une adresse de livraison erronée ou incomplete sera réexpédié aux frais de l'acheteur. L'acheteur peut, à sa demande, obtenir l'envoi d'une facture à l'adresse de facturation et non à l'adresse de livraison, en validant l'option prévue à cet effet sur le bon de commande.

 

Si l'acheteur est away le jour de la livraison, le livreur laissera un avis de Passage dans la boite aux lettres, qui permettra de retirer le colis aux lieu et délai indiqués. Si au moment de la livraison, l'emballage d'origine est abîmé, déchiré, ouvert, l'acheteur doit alors verifier l'état des article. S'ils ont été endommagés, l'acheteur doit impérativement rejectr le colis et noter une reserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert endommagés)。 L'acheteur doit indiquer sur le bon de livraison et sous forme de réserves manuscrites accpagnées de sa signature toute anomalie Concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommage, produits cassés…).Cette verification est considérée comme effectuée dès lors que l'acheteur, ou une personne autorisée par lui, a signé le bon de livraison. L'acheteur devra alors confirmer par courrier recommandé ces réserves au transporteur au plus tard dans les deux jour ouvrables suivant laception du ou des Articles et transmettre une copy de ce courrier par fax ou simple courrier au vendeur à l'adresse indiquée dans lesementsサイトの法律。 Si les produits necessitent d'être renvoyés au vendeur, ils doivent faire l'objet d'une demande de retour auprès du vendeur dans les 14 jours suivant la livraison. Toute reclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptee. Le retour du produit ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d'origine (封筒、付属品、通知など)。

 

第13条 -Erreurs de livraison

 

L'acheteur devra formuler auprès du vendeur le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux notifications figurant sur le bon de commande. Toute reclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée. La reclamation pourra être faite, au choix de l'acheteur: 

• par téléphone au numéro suivant : +336 70 99 46 22

• Par email à l'adresse suivante :宇宙人@icloud.com

Toute reclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais informis ne pourra être Prize en compte et dégagera le vendeur de toute responsabilité vis-à-vis de l'acheteur. A reception de la reclamation, le vendeur attribuera un numéro d'échange du ou des produits Concernés et le communiquera par email à l'acheteur. L'échange d'un produit ne peut avoir lieu qu'après l'attribution du numéro d'échange. En cas d'erreur de livraison ou d'échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné au vendeur dans son ensemble et dans son emballage d'origine, en colissimo recommandé UPS pour l'international, à l'adresse suivante : 1 rue Philippe de Vitry 77100 Meaux les frais de retour seront à la charge de l'acheteur .

 

第14条 -製品保証

 

14-1Garantie legal de conformité

 

Le vendeur est garant de la conformité du bien vendu au contrat, permettant à l'acheteur de formuler de formuler une demande au titre de la garantie légale de conformité prévue aux Articles L.217-4 et suivants du code de la consomation.

En cas de mise en oeuvre de la garantie légale de conformité, il est rappelé que : 

 

• l'acheteur bénéficie d'un délai de 2 ans à compter de la délivrance du bien pour agir;

• L'acheteur peut choisir entre la reparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l'article l.217-17 du code de la consomation;

• L'acheteur n'a pas à apporter la preuve de la non-conformité du bien durant les 24 mois en cas de biens neufs suivant la délivrance du bien.

 

14-2Garantie legales des vices cachés 

 

Conformément aux Articles 1641 et suivants du code Civil, le vendeur est garant des vices cachés pouvant impacter le bien vendu. Il appartiendra à l'acheteur de prouver que les vices existaient à la vente du bien et sont de nature à rendre le bien impropre à l'usage auquel il est destiné. Cette garantie doit être mise en oeuvre dans un délai de deux ans à compter de la découvert du vice.

L'acheteur peut choisir entre la resolution de la vente ou une reduction du prix conformément à l'article 1644 du code Civil.

 

第15条 -ドロワ・ド・リトラクタシオン

 

L'acheteur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la date de livraison de sa commande pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l'échange ou le remboursement sans pénalité à l'exception des frais de retour à la charge de l'acheteur。

Les retours sont à effectuer dans leurs état d'origine et complets .

 

第16条 -Propriété Intellectuelle

 

Le contenu du site internet reste la propriété du vendeur, seul titulaire des droits de propriété intellectuelle sur ce contenu. Les acheteurs s'engagent à ne faire aucun use de ce contenu;要約複製は、すべての部分を継続し、厳密に相互に制限し、影響を受けやすい構成要素と構成要素に影響を与えます。

 

第17条 -Informatiques et Libertés

 

Les données nominatives fournies par l'acheteur sont nécessaires au traitement de sa commande et à l'établissement des factures . Elles peuvent être communiqués aux partenaires du vendeur chargés de l'execution et du traitement des informations cosmoarty par l'intermédiaire du site cosmoarty a fait l'objet d'une declaration auprès de la CNIL. L'acheteur dispose d'un droit d'accès permanent, de modified, de rectification et d'opposition s'agissant des informations le Concernant. Ce droit peut être exercé dans les conditions et selon les modalités definies sur le site cosmoarty.

 

第18条 -ラング・デュ・コントラ

 

Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

 

第19条 -該当するロイ

 

En cas de litige ou de reclamation, l'acheteur s'adressera enpriorité au vendeur pour obtenir une solution amtenir une solution ou un tribunal cométent le tribunal judiciaire.

 

第20条 -Mediation et règlement des litiges

 

L'acheteur peut recouir à une Mediation Conventionnelle , notamment auprès de la Commission de la mediation de la consommation ou auprès des instances de Mediation sectorielles existantes .

 

別館：

 

FORMULAIRE DE RETRACTATION

 

À completer par le consomateur, et à envoyer par lettre recommandée avec accusé deception dans un délai maximum de 14 jours suivant la date de contract du contrat de prestation.

 

 

 

 

Formulaire de Retractation

 

A l'attention de la société : COSMOARTY (société famillial DJAKA)

所在地 : 1 rue Philippe de Vitry 77100 MEAUX

電話: +336 70 99 46 22

郵便 ：sarahmiloh@icloud.com

 

Je vous notifie, par la présente ma rétractation du contrat portant ……………….. commandée le : ………….

 

Prénom et Nom du consomateur : …………..

住所 : ……

 

日にち ： …………。

 

シグネチャー デュ コンソマチュール

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