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브랜드 스토리:  créé en 2016 dans un soucis de developer l'univers créatif et original de la mode en y apportant de l'UPCYCLING mélanger à un savoir faire artistique original, unique, atypique, inclusif dans le 장르 et la taille : COSMOARTY = COSMOPOLITAN ARTWORK vous proposal des oeuvres et pièces artistiques,  des tableaux de qualité , vêtements 혼합 젠더 유체, 액세서리, bijoux de luxe 액세스 가능 및 고급 프리미엄 neuf et recyclé ainsi que des events centré sur personal shopping revisité d'une façon unique , nous  transformons de vieux matériaux en nouveaux objets  à neuf et des materiaux neuf en 빈티지 소재와 혼합된 새로운 예술적 업사이클 , utiliser des pieces vierges neuve ou vintage customizer, créer ou retransformer en pièces Originales, nous créerons aussi des pièces et accessoires: sacs, pochettes, bijoux en crochet , tricoté _cc781 905-5cde-3194-bb3b-136bad5cf58d_sur mesure à l'aide d'un mannequin couture ou vos mensurations, les matières qui nous inspirent, WAX, Denim, Coton, coquillage, laine, metal, perles, _cc781905-5cde-3194-bb3b -136bad5cf58d_recycled wire , PVC , fils électrique ,fils de t-shirt recyclé,... le reste est est à venir au fil du temps et des collections à venir, pour que la vie de l'objet se poursuive à travers le temps , en espérant toujours que le clients soit satisfaits notre  équipe fera tous pour vous dans la mesure du possible donc n'hésitez plus, rester connectorer à la marque pour connaître les nouveautés et n'hésitez surtout pas à commandez chez COSMOARTY ou nous contacter si besoin .

 

Du Made in World =  Europe + Amerique + Afrique + Asie =월드 패브릭 =

COSMOPOLITAN ARTWORK, 유럽에 본사를 둔 포위 소셜. 세느 에 마네 . 모 77 .

fournisseurs internationaux en matières premières + couture parisienne + ouverture aux 콜라보레이션 internationales sélectionnées dans un soucis et gage de qualité, dans la plus grande humilité , Justice Consense écologique.

  Les sociétés sont basées en France mais ouverte au monde, petites Affairses familiale , qui nous l'espérons grandira avec vous .................. .................

 

상태 일반 DE VENTE _ CGV

 

서문

 

Les présentes conditions générales de ventes s'appliquent à toutes les ventes conclues sur le site internet COSMOARTY

 

르 사이트 인터넷 :https://www.cosmoarty.fr/  구성 요소:

 

° 2 Entreprises réunis sous le même nom COSMOARTY 

° Siret 1 : 8190 7117 6000 21 ( Fine Arts / arts & artisanat / e-business )      _cc781905-5cde -3194-bb3b-136bad5cf58d_     상태: 아티스트 - auteure

° Siret 2 : 8190 7117 6000 13 ( 패션/보석/액세서리/헤어스타일 ).         cc781905-5cde-3194-bb3b-58

° siege social domicilié au 1 rue Philippe de Vitry 77100 Meaux/seine-et-marne/ile-de-france/FRANCE.

° 이메일 프로:    우주인@icloud.com                  Cosmoartysociety@gmail.com 

° 전화번호 : +336 70 99 46 22

 

Le site Commercialize les produits suivant: oeuvres d'arts (tableaux), prestations de services coiffures de luxe,

vêtements & accessoires , bijoux faits mains . Le clients declare avoir pris connaissance et avoir accepté les conditions générales de vente antérieurement à la passation de sa commande. La validation de la commande vaut donc acceptation des conditions générales de vente.

 

제1조 -원칙

 

Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des dutys desparty. En ce sens l'acheteur est réputé les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions et notamment celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d'autres circuits de distribution et de commercialisation. Elles sont accessables sur le site internet Cosmoarty et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre 문서 모순. Le vendeur et l'acheteur conviennent que les présentes CGV régissent 독점 leur 관계. Le vendeur se réserve le droit de modifier ponctuellement ses CGV. Elles serontapplicables dès leurs mise en ligne. Si une condition de vente venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont leur siege en France.

Les présentes CGV는 2개의 기업에 적용 가능합니다.

 

제2조 -콘테뉴

 

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et duty des party dans le cadre de la vente en ligne de biens et prestations proposés par le vendeur à l'acheteur, à partir du site internet Cosmoarty.

Les présentes conditions ne Concernent que les achats effectués sur le site de Cosmoarty et livrés à l'international. Pour toute livraison à l'international ou DOM-TOM, il convient d'adresser un message pour vous informer sur les droits de douanes qui s'appliquent dans sures pays à l'adresse e-mail suivantecosmoartysociety@gmail.com 아핀 다 어댑터

vos frais de livraisons 🚚 ou un message automatique vous sera adressé pour vous expliquer vos frais de livraisons .

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Ces achats 관련 les produits suivants:

 

Tableaux d'arts / vêtements & accessoires couture creative / bijoux faits mains ...

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Les prestations de coiffure sont Exclusivement réaliser en ile de France 🇫🇷 pour le moment .

 

 

 

 

제3조 -사전 계약 정보

 

L'acheteur reconnaît avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande et à la 결론 du contrat, d'une manière lisible et compréhensible, des présentes CGV et de toutes informations listées à l'article L.221-5 du code de 라 완성.

 

Sont transmises à l'acheteur, de manière claire et compréhensible, les informations suivantes : 

- les caractéristique essentielles du bien;

• le prix du bien et/ou le mode de calcul du prix;

• S'il y'a lieu, tous les frais supplémentaires de transport, de livraison ou d'affranchissement et tous les autres frais éventuels exigibles;

• En l'absence d'execution immédiate du contrat, la date ou le délai auquel le vendeur s'engage à livrer le bien, quel que soit son prix;

• Les informations limits à l'identité du vendeur, ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, ses activités celles limits aux garanties légales, aux fonctionnalités du contenu numérique et le cas échéant, à son intéropérabilité, à l'existence et aux modalités de mise en oeuvre des garanties et autres conditions contractuelles.

 

제4조 -라 커맨드

 

L'acheteur a la possibilité de passer sa commande en ligne, à partir du catalog en ligne et au moyen de formulaire qui y figure, pour tout produit, dans la limites des stocks disponibles. L'acheteur sera informé de toute indisponibilité du produit ou de la préstations commandé.

Pour que la commande soit validée, l'acheteur devra accepter, en cliquant à l'endroit indiqué, les présentes conditions générales. Il devrai aussi choisir l'adresse et le mode de livraison, et enfin valider le mode de paiement.

La vente sera considérée comme definitive :

• après l'envoi à l'acheteur de la Confirmation de l'acceptation de la commande par le vendeur par courrier électronique; 

• Et après encaissement par le vendeur de l'intégralité du prix.

 

Toute commande vaut acceptation des prix et de la description des produits disponibles à la vente. Toute Contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel échange et des garanties ci-dessous Menmentnées. Dans sures cas, notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte de l'acheteur, le vendeur se réserve le droit de bloquer la commande de l'acheteur jusqu'à la résolution du problème.

Pour toutes 질문 친척 au suivi d'une commande, l'acheteur peut appeler le numéro suivant: +336 70 99 46 22 (coût d'un appel local), aux jours et horaires suivants: mardi au samedi de 9h-20h, ou envoyer un mail au vendeur à l'addresse mail suivante : cosmoarty@icloud.com

 

제5조 -시그니처 일렉트로니크

 

La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire de l'acheteur er la validation finale de la commande vaudront preuve de l'accord de l'acheteur :

- exigibilité des sommes dues au tire du bon de commande;

• 서명 및 수락은 de toutes les opérations effectuées를 표현합니다.

En cas d'utilisation Frauduleuse de la carte bancaire, l'acheteur est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter le vendeur au numéro de téléphone suivant: +336 70 99 46 22

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Horaires d'ouverture à voir en page d'accueil.

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제6조 -명령 확인

 

Le vendeur fournit à l'acheteur une Confirmation de commande, par messagerie électronique.

 

제7조 -Preuve de la 트랜잭션

 

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques du vendeur dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme preuves de Communications, des commandes et des paiements intervenus entre les party. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et Durable pouvant être produit à titre de preuve.

 

제8조 - 제품에 관한 정보

 

Les produits régis par les présentes CGV sont ceux qui figurent sur le site internet du vendeur et qui sont indiqués comme vendus et expédiés par le vendeur. Ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande precision possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité du vendeur ne pourrait être engagée. Les photographies des produits ne sont pas contractuelles.

 

제9조 -그랑프리

 

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande, sous reserve de disponibilité à cette date. Les prix sont indiqués en euros. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. Les prix tiennent compte de la TVA 적용 가능한 au jour de la commande et tout changement du taux 적용 가능한 TVA sera automatiquement répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne. Si une ou plusieurs tax ou contributions, notamment environment, venaient à être crées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des produits.

 

제10조 -지불 모드 

 

Il s'agit d'une commande avec duty de paiement, ce qui signifie que la passation de la commande indique implique un règlement de l'acheteur.

Pour régler sa commande, l'acheteur dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de paiement mis à sa disposition par le vendeur et listés sur le site du vendeur. L'acheteur garantit au vendeur qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. Le vendeur se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accredités ou en cas de non-paiement. Le vendeur se réserve notamment le droit de rejecter d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

Le paiement du prix s'effectue en totalité au jour de la commande, selon les modalités suivantes: cartes bancaires .

 

 

 

 

제11조 -Disponibilité des produits - 상환 - 해결

 

Sauf en cas de force majeur ou lors des périodes de fermeture de la boutique en ligne qui seront clairement annoncées sur la page d'accueil du site, les délais d'expédition seront, dans la limite des stocks disponibles, ceux indiqués ci-dessous. Les délais d'expédition courent à compter de la date d'enregistrement de la commande indiquée sur le mail de Confirmation de le commande.

 

Pour les livraisons en France et en Corse, le délai est de 2 jours à 1 semaine à compter du jour suivant celui o% l'acheteur a passé sa commande, selon les modalités suivantes colossimo . Au plus tard, le délai sera de 30 jours ouvrables après la 결론 뒤 계약. Pour les livraisons internationales les modalités de transports seront précisées à l'acheteur au cas par cas. En cas de non-respect de la date ou le délai de livraison convenu, l'acheteur devra, avant de rompre le contrat, enjoindre au vendeur d'executer celui-ci dans un délai supplémentaire raisonnable. A défaut d'execution à l'expiration de ce nouveau délai, l'acheteur pourra librement rompre le contrat . L'acheteur devra accomplir ces formalités successives par lettre avec accusé de réception ou par un écrit sur un autre 지원 내구성.

Le contrat sera considéré comme résolu à la réception par le vendeur de la lettre ou de l'écrit l'informant de cette résolution, sauf si le pro s'est exécuté entre temps. L'acheteur pourra cependant résoudre immediatement le contrat. Dans ce cas, lorsque le contrat est résolu, le vendeur est tenu de rembourser l'acheteur de la totalité des sommes versées, au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle le contrat a été dénoncé. En cas d'indisponibilité du produit commandé, l'acheteur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d'annuler sa commande. L'acheteur aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées dans les 14 jours au plus tard de leur versement, soit l'échange du produit.

 

제12조 -삶의 방식

 

La livraison s'entend du transfert au consommateur de la 소유 체격 ou du contrôle du bien . Les produits commandés sont livrés selon les modalités et délai précisés ci-dessus. Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par l'acheteur sur le bon de commande, l'acheteur devra veiller à son exactitude. Tout colis renvoyé au vendeur à cause d'une adresse de livraison erronée ou 불완전한 혈청 정확성. Tout colis renvoyé au vendeur à cause d'une adresse de livraison erronée ou incomplète sera réexpédié aux frais de l'acheteur. L'acheteur peut, à sa demande, obtenir l'envoi d'une facture à l'adresse de facturation et non à l'adresse de livraison, en validant l'option prévue à cet effet sur le bon de commande.

 

Si l'acheteur est away le jour de la livraison, le livreur laissera un avis de passage dans la boite aux lettres, qui permettra dereter le colis aux lieu et délai indiqués. Si au moment de la livraison, l'emballage d'origine est abîmé, déchiré, ouvert, l'acheteur doit alors vérifier l'état des articles. S'ils ont été endommagés, l'acheteur doit impérativement rejectr le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison(colis refuse car ouvert endommagé). L'acheteur doit indiquer sur le bon de livraison et sous forme de réserves manuscrites acccompagnées de sa signature toute anomalie Concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés…).Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que l'acheteur, ou une personne autorisée par lui, a signé le bon de livraison. L'acheteur devra alors Confirmer par courrier recommandé ces réserves au transporteur au plus tard dans les deux jour ouvrables suivant la receipt du ou des articles et transmettre une copye de ce courrier par fax ou simple courrier au vendeur à l'adresse indiquée dans les 언급 사이트 법적. Si les produits nécessitent d'être renvoyés au vendeur, ils doivent faire l'objet d'une demande de retour auprès du vendeur dans les 14 jours suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Le retour du produit ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d'origine(엠발라주, 액세서리, 공지…).

 

제13조 -Erreurs de livraison

 

L'acheteur devra formuler auprès du vendeur le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée. La réclamation pourra être faite, au choix de l'acheteur: 

• par téléphone au numéro suivant : +336 70 99 46 22

• 이메일 주소는 다음과 같습니다.우주인@icloud.com

Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être Prize en compte et dégagera le vendeur de toute responsabilité vis-à-vis de l'acheteur. A réception de la réclamation, le vendeur attribuera un numéro d'échange du ou des produits Concernés et le communiquera par email à l'acheteur. L'échange d'un produit ne peut avoir lieu qu'après l'attribution du numéro d'échange. En cas d'erreur de livraison ou d'échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné au vendeur dans son ensemble et dans son emballage d'origine, en colissimo recommandé UPS pour l'international, à l'adresse suivante : 1 rue Philippe de Vitry 77100 Meaux les frais de retour seront à la charge de l'acheteur.

 

제14조 -제품 보증

 

14-1Garantie legale de conformité

 

Le vendeur est garant de la conformité du bien vendu au contrat, permettant à l'acheteur de formular de formular une demande au titre de la garantie légale de conformité prévue aux article L.217-4 et suivants du code de la consommation.

En cas de Mise en oeuvre de la garantie légale de conformité, il est rappelé que : 

 

• l'acheteur bénéficie d'un délai de 2 ans à compter de la délivrance du bien pour agir;

• L'acheteur peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous reserve des conditions de coût prévues par l'article l.217-17 du code de la consommation;

• L'acheteur n'a pas à apporter la preuve de la non-conformité du bien durant les 24 mois en cas de biens neufs suivant la délivrance du bien.

 

14-2Garantie légales des Vices cachés 

 

Conformément aux article 1641 et suivants du code civil, le vendeur est garant desvices cachés pouvant affecter le bien vendu. Il appartiendra à l'acheteur de prouver que lesvices existaient à la vente du bien et sont de nature à rendre le bien imppropre à l'usage auquel il est destiné. Cette garantie doit être Mise en oeuvre dans un délai de deux ans à compter de la découvert duvic.

L'acheteur peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix conformément à l'article 1644 du code civil.

 

제15조 -Droit de retractation

 

L'acheteur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la date de livraison de sa commande pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l'échange ou le remboursement sans pénalité à l'exception des frais de retour à la charge de l'acheteur.

Les retours sont à effectuer dans leurs état d'origine et complets .

 

제16조 -지적 재산

 

Le contenu du site internet reste la propriété du vendeur, seul titulaire des droits de propriété intellectuelle sur ce contenu. Les acheteurs s'engagent à ne faire aucun usage de ce contenu; toute replication totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et estceptive de constituer un délit de contrefaçon.

 

제17조 -정보 및 자유

 

Les données nominatives fournies par l'acheteur sont nécessaires au traitement de sa commande et à l'établissement des factures. Elles peuvent être communiqués aux partenaires du vendeur chargés de l'execution et du traitement des information communiquées par l'intermédiaire du site cosmoarty a fait l'objet d'une declaration auprès de la CNIL. L'acheteur dispose d'un droit d'accès permanent, de modification, de rectification et d'opposition s'agissant des informations le Concernant. Ce droit peut être exercé dans les conditions et selon les modalités définies sur le site cosmoarty.

 

제18조 -랑그 뒤 콘트라

 

Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

 

제19조 -로이 적용 가능

 

En cas de litige ou de reclamation, l'acheteur s'adressera en priorité au vendeur pour obtenir une solution amiable ou un tribunal compétent le tribunal judiciaire.

 

제20조 -중재 및 소송 조정

 

L'acheteur peut recourir à une mediation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation ou auprès des instance de mediation sectorielles existantes.

 

부록 :

 

철회 공식

 

À completer par le consommateur, et à envoyer par lettre recommandée avec accusé deception dans un délai maximum de 14 jours suivant la date de 결론 du contrat de prestation.

 

 

 

 

철회 공식

 

A l'attention de la société : COSMOARTY(사회 가족 DJAKA)

위치 : 1 rue Philippe de Vitry 77100 MEAUX

전화: +336 70 99 46 22

메일 :sarahmiloh@icloud.com

 

Je vous notifie, par la présente ma rettractation du contrat portant …

 

Prénom et Nom du consommateur : ………..

Adresse du consommateur : …

 

날짜 : ………….

 

서명 du consommateur

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