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品牌故事:  créé en 2016 dans un soucis de developer l'univers créatif et original de la mode en y apportant de l'UPCYCLING mélanger à un savoir faire artistique original, unique, atypique, inclusif dans le genre et la taille : COSMOARTY = COSMOPOLITAN ARTWORK vous propose des oeuvres et pièces artistiques,  des tableaux de qualité, vêtements mixed gender fluid, accessoires, bijoux de luxe accessible & luxe premium neuf et recyclé ainsi que des 服装events centré sur personal shopping revisité d'une façon unique, nous  transformons de vieux matériaux en nouveaux objets  à neuf et des matuxeria neuf 与新的复古艺术材料混合升级回收, utiliser des pieces vierges neuve ou vintage customiser, créer ou retransformer en pièces Originales, nous créerons aussi des pièces et accessoires: sacs, pochettes, bijoux en crochet, tricoté _cc781 905-5cde-3194-bb3b-136bad5cf58d_sur mesure à l'aide d'un mannequin couture ou vos mensurations , les matières qui nous inspirent, WAX, Denim, Coton, coquillage, laine, métal, perles, _cc781905-5cde-3194-bb3b -136bad5cf58d_recycled wire , PVC , fils électrique ,fils de T-shirt recyclé,... le reste est à venir au fil du temps et des collections à venir, pour que la vie de l'objet se poursuive à travers le temps , en Espérant toujours que le clients soit satisfaits notre  équipe fera tous pour vous dans la mesure du possible donc n'hésitez plus, rester connecter à la marque pour connaître les nouveautés et n'hésitez surtout pas à commandez chez COSMOARTY 与我们的接触者密不可分。

 

Du 世界制造 =  Europe + Amerique + Afrique + Asie =世界布=

COSMOPOLITAN ARTWORK，围攻欧洲的社会。塞纳河和马恩河77 .

fournisseurs internationaux en matières premières + couture parisienne + ouverture aux collaborations internationales sélectionnées dans un soucis et gage de qualité, dans la plus grande humilité, justice conscience écologique.

  Les sociétés sont basées en France mais ouverte au monde, petites affaires familiale , qui nous l'espérons grandira avec vous ..................... ..........

 

条件一般 DE VENTE _ CGV

 

序言

 

Les présentes conditions générales de ventes'appliquent à toutes les ventes concluses sur le site internet COSMOARTY

 

乐网站互联网：https://www.cosmoarty.fr/est constitué de   :

 

° 2 企业 réunis sous le même nom COSMOARTY 

° Siret 1 : 8190 7117 6000 21 ( Fine Arts / arts & artisanat / e-business )      _cc781905-5cde -3194-bb3b-136bad5cf58d_     statut : artiste - auteure

°siret 2：8190 7117 6000 13（时尚 /珠宝 /配件 /发型）._ CC781905-5CDE-3194-BB3B3B3B-136BAD5CF58D__CC7819055-5CDE-5CDE-3194-BB3B3B36B-136BAD11BCCF55CF555C555CCF555CCCF555CCCF58DREDRERF55CREDREDRER

° siège social domicilié au 1 rue Philippe de Vitry 77100 Meaux/seine-et-marne/ile-de-france/FRANCE。

°电子邮件亲：    宇宙主义@icloud.com                  Cosmoartysociety@gmail.com 

° 电话：+336 70 99 46 22

 

Le site commercialize les produits suivant : oeuvres d'arts (tableaux), prestations de services coiffures de luxe,

Vêtements & accessoires, bijoux faits 主电源。客户声明 avoir pris connaissance et avoir accepté les conditions générales de vente antérieurement à la passation de sa commande。 La validation de la commande vaut donc acceptance des conditions générales de vente.

 

第1条 -原则

 

Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens l'acheteur est réputé les accepter sans réserve。 Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions et notamment celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d'autres circuits de distribution et de commercialisation.可以在网站上访问 Cosmoarty et prévaudront，le cas échéant，sur toute autre version ou tout autre document contraditoire。 Leur vendeur et l'acheteur conviennent que les présentes CGV régissent exclusively leur 关系。 Le vendeur se réserve le droit de modifier ponctuellement ses CGV。 Elles seront applicables dès leurs mise en ligne。 Si une condition de vente venait à faire défaut, elle serait considerée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont leur siège en France。

Les présentes CGV sont applicable tout au long la durée de vie de ses 2 entreprises 。

 

第 2 条——继续

 

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et prestations proposés par le vendeur à l'acheteur, à partir du site internet Cosmoarty。

Les présentes conditions ne concernent que les achats effectués sur le site de Cosmoarty et livrés à l'international 。 Pour toute livraison à l'international ou DOM-TOM, il convient d'adresser un message pour yous informer sur les droits de douanes qui s'appliquent dans certains pays à l'addresse e-mail suivantecosmoartysociety@gmail.com 适配器

vos frais de livraisons 🚚 ou un message automatique vous sera addressé pour you expliquer vos frais de livraisons .

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Ces achats concernent les produits suivants :

 

Tableaux d'arts / vêtements & accessoires couture créative / bijoux faits mains ...

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Les prestations de coiffure sont exclusivement realiser en ile de France 🇫🇷 pour le moment。

 

 

 

 

第 3 条——合同前信息

 

L'acheteur reconnaît avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande et à la conclusion du contrat, d'une manière lisible et compréhensible, des présentes CGV et de toutes informations listées à l'article L.221-5 du code de完成。

 

Sont transmises à l'acheteur, de manière claire et comprehensible, les informations suivantes : 

- les caractéristique essentielles du bien；

• le prix du bien et/ou le mode de calcul du prix；

• S'il y'a lieu, tous les frais supplémentaires de transport, de livraison ou d'affranchissement et tous les autres frais éventuels exigibles；

• En l'absence d'execution immédiate du contrat, la date ou le délai auquel le vendeur s'engage à livrer le bien, quel que soit son prix;

• Les informations relatives à l'identité du vendeur, ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, ses activités celles relatives aux garanties légales, aux fonctionnalités du contenu numérique et le cas échéant, à son intéropérabilité, à l'existence et a mise demodal enités oeuvre des garanties et autres conditions contractuelles。

 

第 4 条——指挥官

 

L'acheteur a la possibilité de passer sa commande en ligne, à partir du catalog en ligne et au moyen de formulaire qui y figure, pour tout produit, dans la limites des stocks disponibles。 L'acheteur sera informé de toute indisponibilité du produit ou de la préstations commandé。

Pour que la commande soit validée, l'acheteur devra accepter, en cliquant à l'endroit indiqué, les présentes conditions générales。 Il devrai aussi choisir l'adresse et le mode de livraison, et enfin valider le mode de paiement。

La vente sera considerée comme definitive :

• après l'envoi à l'acheteur de la confirmation de l'acceptation de la commande par le vendeur par courrier électronique ; 

• Et après encaissement par le vendeur de l'intégralité du prix。

 

Toute commande vaut acceptance des prix et de la description des produits disponibles à la vente. Toute contestation sur point interviendra dans le cadre d'un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentnées。 Dans certains cas, notamment défaut de paiement, addresse erronée ou autre problème sur le le compte de l'acheteur, le vendeur se reserve le droit de bloquer la commande de l'acheteur jusqu'à la la resolution du problème.

Pour toutes questions relatives au suivi d'une commande, l'acheteur peut appeler le numéro suivant : +336 70 99 46 22 (coût d'un appel local), aux jours et horaires suivants : mardi au samedi de 9h-20h, ou envoyer un mail au vendeur à l'adresse mail suivante : cosmoarty@icloud.com

 

第 5 条——电子签名

 

La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire de l'acheteur er la validation finale de la commande vaudront preuve de l'accord de l'acheteur：

- exigibilité des sommes dues au tire du bon de commande；

• 签名和接受表示操作效果。

En cas d'utilisation raduuleuse de la carte bancaire, l'acheteur est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter le vendeur au numéro de téléphone suivant : +336 70 99 46 22

​

Horaires d'ouverture à voir en page d'accueil.

​

第 6 条——命令确认

 

Le vendeur fournit à l'acheteur une confirmation de commande, par messagerie électronique。

 

第 7 条——交易前

 

Les registres informatisés, conservés dans les systems informatiques du vendeur dans des conditions reasonnables de sécurité, seront considerés comme preuves de communications, des commandes et des paiements intervenus entre les les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

 

第 8 条 - 产品信息

 

Les produits régis par les présentes CGV sont ceux qui figunt sur le le site internet du vendeur et qui sont indiqués comme vendus et expédiés par le vendeur. Ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles。

Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exacity possible.尽管如此，如果有任何错误或遗漏，请务必在演示中进行产品展示，并为供应商承担责任。 Les photographies des produits ne sont pas contractuelles。

 

第 9 条——大奖赛

 

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande，sous réserve de disponibilité à cette date。 Les prix sont indiqués en euros。 Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande。 Les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable TVA sera automatiquement répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne。 Si une ou plusieurs tax ou contributions, notamment environnementales, venaient à être crées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des produits。

 

第 10 条——支付模式 

 

Il s'agit d'une commande avec obligation de paiement, ce qui signifie que la passation de la commande indique imlique un règlement de l'acheteur。

Pour régler sa commande, l'acheteur dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de paiement mis à sa disposition par le vendeur et listés sur le site du vendeur。 L'acheteur garantit au vendeur qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande。 Le vendeur se reserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organisms officiellement acrédités ou en cas de paiement。 Le vendeur se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration。

Le paiement du prix s'effectue en totalité au jour de la commande, selon les modalités suivantes : cartes bancaires 。

 

 

 

 

第 11 条——Disponibilité des produits - 补偿 - 解决方案

 

Sauf en cas de force de force ou lors des periodes de fermeture de la boutique en ligne qui seront annoncées sur la page d'accueil du site, les délais d'expédition seront, dans la limite des stocks disponibles, ceux indiqués ci-dessous。 Les délais d'expédition courent compter de la d'enregistrement de la commande indiquée sur le mail de confirmation de le commande。

 

Pour les livraisons en France et en Corse, le délai est de 2 jours à 1 semaine à compter du jour suivant celui o% l'acheteur a passé sa commande, selon les modalités suivantes colissimo 。 Au plus tard, le délai sera de 30 jours ouvrables après la conclusion du contrat. Pour les livraisons internationales les modalités de transports seront précisées à l'acheteur au cas par cas。 En cas de non respect de la date ou le délai de livraison convenu, l'acheteur devra, avant de rompre le contrat, enjoindre au vendeur d'executer celui-ci dans un délai supplémentaire raisonnable. A défaut d'execution à l'expiration de ce nouveau délai, l'acheteur pourra librement rompre le contrat 。 L'acheteur devra accomplir ces formalités successives par lettre avec accusé de réception ou par un écrit sur un autre support durable.

Le contrat sera consideré comme resolution à la réception par le vendeur de la lettre ou de l'écrit l'informant de cette resolution, sauf si le pro s'est executé entre temps。 L'acheteur pourra cependant résoudre immédiatement le contrat。 Dans ce cas, lorsque le contrat est resolu, le vendeur est tenu de rembourser l'acheteur de la totalité des sommes versées, au plus tard dans les suivant la date à laquelle le contrat a été dénoncé。 En cas d'indisponibilité du produit commandé, l'acheteur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d'annuler sa commande. L'acheteur aura alors le choix de demander soit le reboursement des sommes versées dans les 14 jours au plus tard de leur versement, soit l'échange du duit。

 

第十二条——生活模式

 

La livraison s'entend du transfert au consommateur de la possession physique ou du du contrôle du bien 。 Les produits commandés sont livrés selon les modalités et délai précisés ci-dessus。 Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par l'acheteur sur le bon de commande，l'acheteur devra veiller à son exactitude。 Tout colis renvoyé au vendeur à cause d'une addresse de livraison erronée ou incomplète sera exactitude. Tout colis renvoyé au vendeur à cause d'une addresse de livraison erronée ou incomplète sera réexpédié aux frais de l'acheteur。 L'acheteur peut, à sa demande, obtenir l'envoi d'une facture à l'addresse de facturation et non à l'adresse de livraison, en validant l'option prévue à cet effet sur le bon de commande。

 

Si l'acheteur est absent le jour de la livraison, le livreur laissera un avis de passage dans la boite aux lettres, qui permettra de retirer le colis aux lieu et délai indiqués。 Si au moment de la livraison, l'emballage d'origin est abîmé, déchiré, ouvert, l'acheteur doit alors vérifier l'état des articles。 S'ils ont été endommagés, l'acheteur doit impérativement refer le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert endommagé)。 L'acheteur doit indiquer sur le bon de livraison et sous forme de réserves manuscrites accompagnées de sa signature toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endomgé, produits cassés…).Cette vérification est considerée comme effectuée dès lors que l'acheteur, ou une personne autorisée par lui, a signé le bon de livraison。 L'acheteur devra alors confirmer par courrier recommandé ces réserves au transporteur au plus tard dans les deux jour ouvrables suivant la reception du ou des articles et transmettre une copie de ce courrier par fax ou simple courrier au vendeur à l'adresse indiquée dans les mentions 服务现场法律。 Si les produits nécessitent d'être renvoyés au vendeur, ils doivent faire l'objet d'une demande de retour auprès du vendeur dans les 14 jours suivant la livraison。 Toute reclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée。 Le retour du produit ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d'origin（嵌入、配件、通知……）。

 

第十三条——生活错误

 

L'acheteur devra formuler auprès du vendeur le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute reclamation d'erreur de livraison et/ou de non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications 产品figurant sur le bon de commande。 Toute reclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée。 La reclamation pourra être faite, au choix de l'acheteur: 

• 联系电话 au numéro suivant : +336 70 99 46 22

• Par email à l'adresse suivante :宇宙主义@icloud.com

Toute reclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être compte et dégagera le vendeur de toute responsabilité vis-à-vis de l'acheteur。一个招待会 de la reclamation，le vendeur attribuera un numéro d'échange du ou des produits concernés et le communiquera par email à l'acheteur。 L'échange d'un produit ne peut avoir lieu qu'après l'attribution du numéro d'échange。 En cas d'erreur de livraison ou d'échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné au vendeur dans son ensemble et dans son emballage d'origine, en colissimo recommandé UPS pour l'international, à l'adresse suivante : 1 rue Philippe de Vitry 77100 Meaux les frais de retour seront à la charge de l'acheteur 。

 

第十四条——产品保证

 

14-1符合法律的保证

 

Le vendeur est garant de la conformité du bien vendu au contrat，permettant à l'acheteur de formuler de formuler une demande au titre de la garantie légale de conformité prévue aux articles L.217-4 et suivants du code de la consommation。

En cas de mise en oeuvre de la garantie légale de conformité, il est rappelé que : 

 

• l'acheteur bénéficie d'un délai de 2 ans à compter de la délivrance du bien pour agir；

• L'acheteur peut choisir entre la reparation ou le replacement du bien, sous reserve des conditions de coût prévues par l'article l.217-17 du code de la consommation；

• L'acheteur n'a pas à apporter la preuve de la non-conformité du bien durant les 24 mois en cas de biens neufs suivant la délivrance du bien。

 

14-2cachés  法律保证

 

Conformément aux articles 1641 et suivants du code civil, le vendeur est garant des vices cachés pouvant affecter le bien vendu. Il appartiendra à l'acheteur de prouver que les vice existaient à la vente du bien et sont de nature à rendre le bien impropre à l'usage auquel il est destiné。 Cette garantie doit être mise en oeuvre dans un délai de deux ans à compter de la découvert du vice。

L'acheteur peut choisir entre la resolution de la vente ou une reduction du prix conformément à l'article 1644 du code civil.

 

第十五条——撤销权

 

L'acheteur disposed d'un délai de 14 jours à compter de la date de livraison de sa commande pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l'échange ou le reboursement sans pénalité à l'exception des frais de retour à la charge de l'acheteur。

Les retours sont à effectuer dans leurs état d'originate et complets。

 

第十六条——知识分子专有

 

Le contenu du site internet reste la propriété du vendeur, seul titulaire des droits de propriété intellectuelle sur ce contenu。 Les acheteurs s'engagent à ne faire aucun usage de ce contenu; Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon。

 

第十七条——信息与自由

 

Les données nominatives fournies par l'acheteur sont nécessaires au traitement de sa commande et à l'établissement des factures 。 Elles peuvent être communiqués aux partenaires du vendeur chargés de l'execution et du traitement des informations communiquées par l'intermédiaire du site cosmoarty a fait l'objet déclaration auprès de la CNIL。 L'acheteur dispose d'un d'un d'accès permanent, de modification, de recification et d'opposition s'agissant des informations le concernant。 Ce droit peut être exercé dans les conditions et selon les modalités definies sur le le site cosmoarty。

 

第十八条——合同语言

 

Les présentes CGV sont rédigées en langue française。 Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige。

 

第十九条——利适用

 

En cas de litige ou de reclamation, l'acheteur s'adressera en priorité au vendeur pour obtenir une solution ou un tribunal compétent le tribunal judiciaire.

 

第二十条——调解和诉讼规则

 

L'acheteur peut recourir à une mediation conventionlle, notamment auprès de la commission de la consommation ou auprès des instances de mediation sectorielles existantes 。

 

附件：

 

退缩公式

 

À completer par le consommateur, et à envoyer par lettre recommandée avec accusé de reception dans un délai maximum de 14 jours suivant la date de conclusion du contrat de prestation.

 

 

 

 

退缩公式

 

A l'attention de la société : COSMOARTY (société famillial DJAKA)

地址：1 rue Philippe de Vitry 77100 MEAUX

电话：+336 70 99 46 22

邮件 ：sarahmiloh@icloud.com

 

Je vous notifie, par la présente ma retractation du portant portant ……………….. commandée le : ………….

 

Prénom et Nom du consommateur : …………..

地址 du consommateur : ……

 

日期 ： …………。

 

签名du consommateur

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